Dominique Martin

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Riviere Dominique Martin-Coignard Dominique Ferrari Dominique Martin-Ferrari Dominique Pillon Dominique Letellier Dominique Martin-Letellier Dominique Mauger Dominique Gendre Dominique Martin-Gendre
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin (Dominique, Jean-Marie)
médecin-conseil national à la Caisse nationale d'assurance maladie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048734610(source JORF)
nomination
31 Décembre 202331/12/2023
De: Dominique MARTIN
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
administrateur de l'Etat du grade transitoire, rattaché pour sa gestion aux ministères sociaux
Groupe:
Etat
date_debut="2024-04-01"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
JORFTEXT000048595477(source JORF)
réintégration
20 Décembre 202320/12/2023
De: Martin (Dominique, Michel, Joseph)
adjoint au maire de Sochaux (Doubs), adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
nomination
21 Juin 202221/06/2022
De: Dominique MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Agence de la biomédecine
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
JORFTEXT000043742248(source JORF)
nomination
02 Juillet 202102/07/2021
De: Martin Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel ser- vant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2020-08-01"
INTJ2016763S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Martin (Dominique)
Objet:
aux fonctions par intérim de directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_debut="2020-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000042570464(source JORF)
cessation de fonction
27 Novembre 202027/11/2020
De: Dominique MARTIN
directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Objet:
directeur général de cet établissement
par intérim
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur général et au plus tard
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_debut="2020-09-01"
date_fin="2020-12-31"
JORFTEXT000042071521(source JORF)
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Dominique Martin
représentant du syndicat CFDT-journalistes
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'Agence France-Presse
Ont été désignés, dans les conditions
prévues à
l'article 4 de la loi n° 57-32 du
10 janvier 1957
portant statut de l'Agence France-Presse et au chapitre Ier
du décret n° 57-281 du
9 mars 1957
portant règlement d'administration publique pour l'application de cette même loi, comme membres du conseil supérieur de l'Agence France-Presse :
Remplace:M. Jean-François Cullafroz
Groupe:
Agence France-Presse
JORFTEXT000041594333(source JORF)
nomination
18 Février 202018/02/2020
De: Martin Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808584S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martin (Dominique, Jean)
major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000037548077(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Dominique MARTIN
(RIVIERE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Rambouillet
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1809054A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Mars 201820/03/2018
De: Martin Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707228S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Martin Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707224S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Dominique MARTIN
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000035383628(source JORF)
renouvellement
08 Août 201708/08/2017
De: Martin Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2016-12-01"
INTJ1626986S(source BOMI)
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Martin Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610845S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dominique Martin
professeur d'université de 1ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC160566DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Mars 201607/03/2016
De: Dominique Martin
Objet:
professeur d'université de 1ère classe
professeur
DEC160565DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Mars 201602/03/2016
De: Dominique Martin
professeur d'université de 1ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC160162DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Février 201611/02/2016
De: Dominique Martin
Objet:
professeur d'université de 1ère classe
professeur
DEC160143DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201601/02/2016
De: Dominique MARTIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière d'Auxerre »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière d'Auxerre »
JORFTEXT000031673099(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Martin Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Brigade territoriale autonome de la Saline
INTJ1517134S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517107S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Martin Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517103S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dominique MARTIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Crèche interhospitalière d'Auxerre »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Crèche interhospitalière d'Auxerre »
JORFTEXT000031014578(source JORF)
nomination
13 Août 201513/08/2015
De: MARTIN Dominique
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2015 et promus à ce grade
M, MAGNIEN Jean-Marie, Ministère de la défense
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030960358(source JORF)
promotion
02 Août 201502/08/2015
De: Martin (Dominique, Jacques, Patrick)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000030914240(source JORF)
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Martin (Dominique, André, Michel)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Dominique MARTIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Cuisine interhospitalière d'Auxerre »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Cuisine interhospitalière d'Auxerre »
JORFTEXT000030540567(source JORF)
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Martin (Dominique)
Objet:
(classement par ordre de mérite)
JORFTEXT000029755108(source JORF)
admission
14 Novembre 201414/11/2014
De: Martin, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415577S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Martin, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1407041S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dominique MARTIN
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029323717(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Martin Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308898S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Martin Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308890S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Dominique Martin
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC131289DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Avril 201323/04/2013
De: Dominique MARTIN
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
8°
représentants des entreprises, et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000026952324(source JORF)
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Dominique MARTIN
professeur à l'université Rennes 1
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Franck MORAUX
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-01-01"
DEC121894INSHS(source BOCNRS)
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Martin Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Martin Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124366S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Martin Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124326S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique Martin
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120778DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Février 201215/02/2012
De: Martin (Dominique, Marguerite, Paule)
directrice générale adjointe d'une fédération de télécommunications ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Martin Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1103102S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Martin Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102704S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: MARTIN Dominique, épouse RIVIERE
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Rambouillet
Remplace:Mme BAUDOUX Myriam, épouse NEUMANN
Groupe:
Tribunal d'instance de Rambouillet
tribunal
tribunal_instance="Rambouillet"
suppleant
JUSB1109360A(source BOMJ)
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Martin (Dominique)
major ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Dominique Martin
conseillère médicale à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
Représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
Comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers
suppleant
SASH0930287A(source BOSanté)
composition
15 Mai 200915/05/2009
De: Martin (Dominique, Paul, Olivier)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Dominique Martin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2008-09-21"
JORFTEXT000019553028(source JORF)
renouvellement
30 Septembre 200830/09/2008
De: Martin (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Martin (Dominique, André, Michel)
chef d'escadron ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Martin (Dominique, Louis, Marie)
directeur général des services d'une commune ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Martin (Dominique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000814735(source JORF)
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Martin (Dominique, René)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Dominique Martin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000000263002(source JORF)
renouvellement
23 Septembre 200523/09/2005
De: Martin (Dominique)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Bordeaux
Service de chirurgie plastique et reconstructive (groupe hospitalier Pellegrin)
Groupe:
Chef de service ou de chef de département
date_debut="2005-08-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000260124(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Martin (Dominique, Patrice, Jean, Marie)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-07-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000447949(source JORF)
nomination
09 Juin 200509/06/2005
De: Martin (Dominique)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000258981(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Dominique Martin
titulaire (SNPM-CFTC)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)
Remplace:M. Jean-Pierre Colin-Lalu
Groupe:
Commission consultative des polices municipales
JORFTEXT000000805672(source JORF)
désignation
27 Avril 200527/04/2005
De: Martin (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000247684(source JORF)
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Martin (Dominique, Jean-Paul)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Martin (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2002-05-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000243901(source JORF)
détachement
23 Août 200323/08/2003
De: Martin (Dominique, Patrice, Jean)
colonel, artillerie. Chevalier du 11 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Dominique Martin
administrateur civil de 1re classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000000592181(source JORF)
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Martin (Dominique, Antoine)
adjudant-chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590653(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Martin (Dominique, Jean)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Martin (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000777105(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Martin (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000582745(source JORF)
promotion
04 Janvier 200204/01/2002
De: Martin (Dominique)
adjointe d'administration de l'aviation civile : district aéronautique Côte d'Azur, à Nice (DAC/Sud-Est)
Objet:
auprès des services suivants
régisseurs d'avances et de recettes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000581153(source JORF)
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Dominique Martin
Professeur
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
JORFTEXT000000407526(source JORF)
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Martin, née Ferrari (Dominique)
directrice d'une agence de presse et de production spécialisée dans l'environnement ; 30 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Martin (Dominique)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
15 août 1999
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000764472(source JORF)
titularisation
25 Mars 200025/03/2000
De: Martin (Dominique)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
du ministère de l'intérieur (préfecture de Paris)
chargé de mission pour le RMI auprès du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Chargé de mission pour le RMI auprès du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
date_debut="1998-10-05"
duree="deux ans"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000761917(source JORF)
mise à disposition
31 Août 199931/08/1999
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 12 et 13 mai 1998
CONCOURS INTERNE
Liste d'aptitude
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000756976(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Martin (Dominique, Pierre, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Martin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice à Périgueux (Dordogne)
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000390621(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199828/08/1998
De: Martin (Dominique, Madeleine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Macquart-Moulin, François Paulhet et François Meurillon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nevers (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000556592(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Martin (Dominique)
inspecteur du Trésor public, chef de poste, trésorerie de Chablis (89)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1997-1998
Paris (75)
Groupe:
Université
JORFTEXT000000385208(source JORF)
inscription
12 Octobre 199712/10/1997
De: Martin (Dominique, Marie, Claude)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
TRANSMISSIONS
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Martin (Dominique)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Metz
Groupe:
Direction du Centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Metz
date_debut="1997-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383053(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000382439(source JORF)
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Travail et affaires sociales
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000199811(source JORF)
affectation
08 Mai 199708/05/1997
De: Martin (Dominique)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 1997
date_debut="1997-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000199361(source JORF)
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Martin, née Coignard (Dominique)
biologiste des hôpitaux, génétique , centre hospitalier du Mans, département des laboratoires
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
urgences
duree="un an"
JORFTEXT000000197402(source JORF)
nomination
18 Décembre 199618/12/1996
De: Martin (Dominique)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000194298(source JORF)
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Martin (Dominique)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 1996 les capitaines de police
Tableau d'avancement
au grade de commandant de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000193674(source JORF)
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Martin (Dominique, Marie, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
De Montille ((Xavier, Marie, Pierre, Gérald)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374541(source JORF)
nomination
14 Décembre 199514/12/1995
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GENIE
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Martin (Dominique)
direction des constructions navales, Lorient
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
Marseille
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000735556(source JORF)
titularisation
05 Mars 199505/03/1995
De: Martin (Dominique)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1995-1997
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1995-01-01"
ecole
eleve_ena="1995-1997"
JORFTEXT000000368857(source JORF)
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Martin (Dominique)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1993
Pour une durée maximale d'un an
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000727591(source JORF)
admission
16 Juillet 199316/07/1993
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Avec le grade de capitaine
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de
l'article 9 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié, précité.)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Martin (Dominique, Robert)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Martin (Dominique, Patrice, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000714001(source JORF)
nomination
06 Juillet 199306/07/1993
De: Martin (Dominique)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Spécialité Navires
JORFTEXT000000346657(source JORF)
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Martin (Dominique, René)
adjudant ; 21 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Martin (Dominique, Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Martin (Dominique, Pierre, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Geneviève Monteil, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Périgueux (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000000361412(source JORF)
nomination
31 Décembre 199231/12/1992
De: Martin (Dominique, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
ECOLE DE FORMATION
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000162167(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: Martin (Dominique, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Martin (Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Martin (Dominique, Marcel)
AG48184L
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1989/12
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000718309(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Martin (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II)
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, service de chirurgie plastique et reconstitutive, hôpital Pellegrin, emploi no 504PR0130
Groupe:
Université Bordeaux-II
date_debut="1990-10-01"
professeur="Chirurgie plastique"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
JORFTEXT000000716773(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990
De: Martin (Dominique, Marie, Claude, Louis)
5e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
B. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Contingent 1985/10B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1987-01-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000343302(source JORF)
nomination
26 Août 199026/08/1990
De: Martin (Dominique)
chirurgien des hôpitaux, stomatologie: centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand, hôtel-Dieu, service Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Objet:
praticiens hospitaliers
JORFTEXT000000533538(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Martin (Dominique)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1988-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000716416(source JORF)
détachement
09 Août 199009/08/1990
De: Martin (Dominique)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707528(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990

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